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Guides

		Element de rédaction pour CCTP : - 120 Ko Restauration de la continuité écologique sur un ouvrage transversal
		Guide méthodologique : - 5.2 Mo L'eau dans les documents d'urbanismes.
		Guide technique N° 1, Fascicule 1 : - 1.9 Mo La gestion des boisements de rivières. Dynamique et fonctions de la ripisylve.
		Guide technique N° 1, Fascicule 2 : - 1.2 Mo Définition des objectifs et conception d'un plan d'entretien
		Guide technique N° 4 : - 2.6 Mo Libre circulation des poissons migrateurs et seuils en rivière

veille reglementaire

		Décret n° 2012-1492 du 27 12 2012 relatif à la trame verte et bleue
		Taxe pour la gestion des eaux pluviales. Décret 07/2011.
		Modalités de suivi des projets PAPI et l'instruction des projets éligibles au Plan Submersions Rapides. Circulaire 05/2011.
		Agrément d'organismes intervenant pour la sécurité des ouvrages hydrauliques . Arrêté 04/ 2011.
		Restauration de la continuité écologique. Circulaire 01/2010.
		Classement cours d'eau. Arrêté 10/2010.
		Critères évaluation bon état écologique; Arrêté 10/2010.
		Relèvements des débits reservés en 2014. Circulaire 09/2009.
		Entretien cours d'eau et droit de pêche. Arrêté 07/2008.
		Organisme Unique de gestion Eau Irrigation. Décret 09/2007.

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© Alain GUERRERO

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Statuts

		Statuts et règlement de l'ARLR - 590 Ko

Curiosité

		Etat des cours d'eau 2010 en Languedoc Roussillon - 1,5 Mo
		Enquête : pourquoi Aquadomitia ? - 1,5 Mo
		Changement Climatique en Languedoc Roussillon - 1,5 Mo
		Création d'un écosystème - 8.4 Mo
		Restauration Physique Rivière - 921 Ko
		Dépérissement de l'Aulne Glutineux : Phytophora Alni - 8.9 Mo